Mentions légales
1. SOCIÉTÉ ÉDITRICE DU SITE ET HÉBERGEMENT

Société éditrice du site :
STELA Société Anonyme au capital de 620 000 €uros,
siège social 1, rond-point Saint-Amarand – 81012- ALBI CEDEX 9
immatriculée au RCS d’ALBI sous le numéro 086120045

2. PRÉAMBULE

La société éditrice du site a mis en ligne ce site afin de vous présenter ses produits et services, ainsi que des informations et recommandations liés à votre activité ou à vos centres d’intérêt. L’utilisation de ce site implique que vous acceptiez d’être lié par les termes des conditions générales suivantes et de respecter l’ensemble des lois applicables.

Les sociétés du groupe Total auquel appartient la société éditrice du site ont leur propre existence légale et disposent d'une personnalité juridique autonome. Toutefois, dans ce site les termes « Total », « groupe Total » ou « nous », sont utilisés pour désigner la société éditrice du site.

3. INFORMATIONS SUR LES PRODUITS ET SERVICES

Les produits et services qui vous sont présentés ne constituent pas une offre de vente mais une présentation générale de la gamme des produits et services distribués par la société éditrice du site. En conséquence, l’ensemble de ces produits et services sont uniquement disponibles en France Métropolitaine. Pour savoir s’ils sont distribués en dehors de ce pays nous vous invitons à contacter la filiale ou l’entité affiliée de la société éditrice du site dans le pays concerné.

La société éditrice du site peut modifier les informations contenues dans ce site concernant les produits et services à tout moment et sans préavis. Ses informations, notamment les fiches sécurité des produits sont fournies sans garantie d’adéquation à un besoin particulier d’utilisation. Les prix sont indiqués à titre indicatif et en vigueur à J-1 et J-2. Pour connaître le prix en vigueur du jour, contactez le service commercial de STELA.

4. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES ET « COOKIES »

Données personnelles
Lors de la visite de ce site, vous êtes susceptibles de nous fournir un certain nombre de données personnelles vous concernant destinées à répondre à vos demandes d’informations et à mieux connaître vos attentes, ainsi qu’à profiter des services offerts par ce site.

Ces données sont conservées de manière confidentielles et destinées exclusivement à La société éditrice du site, ainsi qu’à ses partenaires et distributeurs indépendants à des fins d’analyses, d’enquêtes et d’opérations commerciales.

Bien entendu, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent, en contactant à tout moment : STELA – service informatique – 1 rond-point Saint-Amarand – 81012 ALBI CEDEX 9 ou en utilisant le formulaire de contact présent sur le site.

« Cookies »
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5. DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Droits d'auteur
Toutes les informations ou documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de la société éditrice du site ou de ses filiales ou entités affiliées soit font l’objet de droit d’utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit des ces dernières. Ces informations, documents ou éléments sont soumises aux lois protégeant le droit d'auteur dès lors qu'elles sont mises à la disposition du public sur ce site. Les copies des documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu'à titre d'information et exclusivement pour un seul usage strictement privé. Aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d'information pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins est expressément interdite et soumise à l’autorisation préalable et expresse de La société éditrice du site.

Dans tous les cas, la reproduction autorisée des informations contenues dans ce site devra indiquer la source et la mention de propriété adéquates.

Signes distinctifs
Sauf mention contraire, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site (produits ® et ™) sont la propriété de la société éditrice du site. Ils ne peuvent être utilisés sans l'autorisation écrite préalable de la société éditrice du site.

Engagement de l'utilisateur
Chaque visiteur du site qui fournit des informations consent à la société éditrice du site l'intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise la société éditrice du site à en faire usage. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles.

6. INFORMATIONS FINANCIÈRES

Les documents présentés sur ce site peuvent contenir des prévisions concernant la situation financière, les résultats d'opérations, les activités et la stratégie industrielle de la société éditrice du site. Plus particulièrement, l'utilisation d'expressions telles que " prévoit ", " s'attend à ce que ", ainsi que les déclarations concernant les objectifs de la Direction, les estimations et les objectifs concernant la production et les tendances en ce qui concerne les résultats d'opérations sont de nature prévisionnelle. Ces prévisions sont fondées sur des hypothèses qui peuvent s'avérer inexactes et sont dépendantes de facteurs de risque tels que la variation des taux de change, le prix des produits pétroliers, la capacité d'effectuer des réductions de coûts sans perturbation inopportune des opérations, les considérations de réglementations écologiques, et les conditions économiques et financières générales.

La société éditrice du site n'assume aucune responsabilité concernant la mise à jour des prévisions due à des informations nouvelles ou à des événements futurs ou autres. Des informations supplémentaires sur des facteurs qui pourraient avoir un effet sur les résultats financiers de La société éditrice du site sont contenues dans les documents déposés auprès de la Commission des Opérations de Bourse et de la Securities and Exchange Commission dans le cas où ces sociétés seraient cotées.

7. LIENS HYPERTEXTE

Activation des liens
La société éditrice du site décline formellement toute responsabilité quant aux contenus des sites vers lesquels elle offre des liens. Ces liens sont proposés aux utilisateurs de ce site en tant que service. La décision d'activer les liens appartient exclusivement aux utilisateurs du site.

Autorisation des liens
Si vous souhaitez créer un lien hypertexte avec ce site vous devez obtenir l’autorisation écrite et préalable de la société éditrice du site en vous adressant à :– STELA – service informatique – 1 rond-point Saint-Amarand – 81012 ALBI Cedex 9 ou en utilisant le formulaire de contact présent sur le site.

8. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ

Les informations et recommandations ("Informations") disponibles sur ce site vous sont proposées en toute bonne foi. Ces Informations sont censées être correctes au moment où vous en prenez connaissance. Toutefois, la société éditrice du site n’est ni représentante ni garante du caractère exhaustif et de l'exactitude de ces Informations. Vous assumez pleinement les risques liés au crédit que vous leur accordez.

Ces Informations vous sont fournies à la condition que vous ou toute autre personne qui les recevez puissiez déterminer leur intérêt pour un objectif précis avant de les utiliser. En aucun cas, la société éditrice du site ne sera responsable des dommages susceptibles de résulter du crédit accordé à ces Informations, de leur utilisation ou de l'utilisation d'un produit auquel elles font référence.

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Aucune garantie, expresse ou implicite, n'est donnée quant à la nature marchande des Informations fournies, ni quant à leur adéquation à une finalité déterminée, ainsi qu'en ce qui concerne les produits ou services auxquels il est fait référence dans ces Informations.

En aucun cas, la société éditrice du site ne s'engage à mettre à jour ou à corriger les Informations qui seront diffusées sur ce site. De même, la société éditrice du site se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment sans préavis.

9. MISES À JOUR DES CONDITIONS DU SITE ET LOI APPLICABLE

La société éditrice du site peut procéder à la mise à jour de ces conditions d’utilisation du site à tout moment. En conséquence, vous êtes invités à vous référer régulièrement aux dernières conditions d’utilisation du site en vigueur.

Ces conditions générales du site sont soumises au droit français et relèvent de la compétence des tribunaux français.


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